Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.TEX
S.A. DECROIX, société anonyme, 11, rue Diaz, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.

Numéro de dépôt :
1295953
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995

Présentation de la marque D.TEX

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) DECROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque D.TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.TEX est expirée depuis le 15 janvier 1995.

DECROIX a également déposé les autres marques suivantes : DEHESELLE , BROCHIER AURELLE SOIERIES D'AMEUBLEMENT , CHOTARD , TEXTINET , GLOUTON , NET SOL , NET-SERVICE


S.A. DECROIX, société anonyme, 11, rue Diaz, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.